Kzwr respecte la propriété intellectuelle. Si vous pensez qu'un contenu hébergé sur notre plateforme enfreint vos droits d'auteur, suivez la procédure ci-dessous — nous répondrons selon le cadre DMCA.
Kzwr est un fournisseur de stockage cloud. Nous hébergeons les fichiers des utilisateurs sans examen actif des uploads privés, mais répondons aux notifications DMCA pour les contenus partagés publiquement.
Pour les notifications complètes et valides, nous supprimons ou désactivons le contenu sous 1 à 3 jours ouvrés.
Envoyez une notification complète à [email protected] avec l'objet « DMCA Takedown ».
Elle doit contenir les 6 éléments suivants :
(1) Vos nom, email et téléphone — ou ceux du mandataire.
(2) Le(s) lien(s) Kzwr du contenu en cause.
(3) L'identification de l'œuvre et la preuve de titularité.
(4) Une déclaration de bonne foi.
(5) Une déclaration d'exactitude sous peine de parjure.
(6) Votre signature manuscrite ou électronique.
Les notifications incomplètes ne peuvent être traitées — merci de les compléter.
Si votre contenu a été retiré par erreur, envoyez une contre-notification à [email protected] incluant les 5 éléments suivants :
(1) Vos coordonnées.
(2) L'identifiant du contenu retiré.
(3) Votre déclaration de bonne foi.
(4) Votre consentement à la juridiction.
(5) Votre signature manuscrite ou électronique.
Après une contre-notification valide, nous restaurerons le contenu sous 10 à 14 jours ouvrés sauf si le plaignant initial introduit une action en justice durant ce délai.
Nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier sans remboursement les comptes des contrevenants récidivistes. « Récidiviste » = 3 notifications DMCA valides ou plus en 12 mois.
Selon 17 U.S.C. § 512(f), toute fausse déclaration sciemment faite peut engager la responsabilité civile de son auteur. Ne soumettez une notification qu'en cas de réelle conviction d'atteinte.